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Centre hospitalier universitaire (CHU) Dijon Bourgogne (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier universitaire Dijon Bourgogne concernant les exercices 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Hospices civils de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion des Hospices civils de Beaune concernant les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département du Doubs
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du Département du Doubs concernant les exercices de 2015 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Rémy (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint-Rémy concernant les exercices 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Piffonds (Yonne)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.19
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Escamps (Yonne)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.15
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Sud Territoire (Territoire de Belfort)
Jugement - n° 2021-01 - 23-08-2021
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de la Côte-d'Or
Jugement - n° 2021-02 - 23-08-2021
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de la Côte-d'Or
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département de la Côte-d'Or concernant les exercices 2013 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Giry (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 21.CB.12
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