Accueil
Publications
-
La répartition et l'équité des prélèvements obligatoires entre générations
Philippe Séguin, Premier président et président du Conseil des prélèvements obligatoires a présenté le rapport consacré à la répartition des prélèvements obligatoires entre les générations et la question de l’équité intergénérationnelle jeudi 6 novembre 2008.
Voir la publication
1
1 Document
CPO -
France Télécom
Voir la publication
1
1 Document
CDBF -
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Caen
Voir la publication
1
1 Document
CDBF -
Les prélèvements obligatoires des indépendants
Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes et président du Conseil des prélèvements obligatoires a présenté deux rapports sur : « Sens et limites de la comparaison du taux de prélèvements obligatoires entre pays développés » et « Les prélèvements obligatoires des indépendants » jeudi ...
Voir la publication
2
2 Documents
CPO -
Sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires entre pays développés
Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes et président du Conseil des prélèvements obligatoires a présenté deux rapports sur : « Sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires entre pays développés » et « Les prélèvements obligatoires des indépendants » jeudi...
Voir la publication
2
2 Documents
CPO -
Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Voir la publication
1
1 Document
CDBF -
Rapport d'activité 2007
Consulter le rapport d’activité 2007 de la Cour de discipline budgétaire et financière.
Voir la publication
1
1 Document
CDBF -
Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, Direction de l'artisanat, gestion des crédits du fonds social européen (FSE)
Voir la publication
1
1 Document
CDBF -
Société SCIC Habitat Île-de-France
Voir la publication
1
1 Document
CDBF -
Ministère de la défense - service interarmées de liquidation des transports (SILT)
Voir la publication
1
1 Document
CDBF