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Commune de Frontignan (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Frontignan au titre des exercices 2016 et suivants dans le cadre de l’enquête commune à la Cour et aux chambres régionales des comptes relative à l’aménagement du littoral et aux enjeux env...
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Commune de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la gestion de la commune de Castelsarrasin depuis 2016.
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Communauté de communes Terres des Confluences (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la gestion de la communauté de communes Terres des Confluences (CCTC) depuis sa création en 2017.
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Sète Agglopôle Méditerranée (SAM) (Hérault)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée (SAM) au titre des exercices 2017 et suivants.
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Société EDEIS Aéroport de Nîmes (Gard)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’agglomération de Nîmes métropole au titre des exercices 2018 à 2021 dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au maillage aéroportuaire français. À ce ti...
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Syndicat mixte de l'aéroport de Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes (Gard)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’agglomération de Nîmes métropole au titre des exercices 2018 à 2021 dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au maillage aéroportuaire français. À ce ti...
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Communauté d'agglomération de Nîmes (Gard)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Nîmes métropole au titre des exercices 2018 à 2021 dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au maillage aéroportuaire français. À ce ti...
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Commune de Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Orens-de-Gameville pour les exercices 2016 et suivants.
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Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole et Commune de Sainte-Marie-la-Mer (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes Occitanie s’est intéressée, dans le cadre d’un contrôle coordonné, aux actions entreprises par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole et la commune de Sainte-Marie-la-Mer (Pyrénées-Orientales) pour protéger le littoral.
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Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée (Hérault)
La chambre a procédé au contrôle de la gestion de la communauté d’agglomération Béziers-Méditerranée (CABM) et plus particulièrement de sa politique de mobilité.
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