Publications

La commune de Bourg-la-Reine (21 050 habitants en 2019) était membre de 2003 à 2016 de la communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre, qui regroupait sept communes : Sceaux, Antony, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Le Plessis-Robinson, Verrières-le-Buisson et Wissous. Dans le cadre de la Métropo...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bagneux, pour les exercices 2016 et suivants.

Le syndicat mixte d’incinération et de traitement des ordures ménagères du Nord Seine‑et‑Marne (Smitom) est chargé du traitement des ordures ménagères de 335 190 habitants dans le nord du département de Seine‑et‑Marne (168 communes). Il a fait le choix d’une gestion externalisée de ses compétences. ...

L’établissement public de santé mentale de Ville-Évrard est un établissement psychiatrique majeur en Île-de-France couvrant 80 % des besoins de la Seine-Saint-Denis. Souhaitant conserver sa pleine autonomie stratégique et faisant valoir les spécificités du secteur psychiatrique, il a obtenu de l’age...

A l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à l’action publique en faveur de l’adaptation au changement climatique du rapport public annuel 2024 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle conjoint des comptes et de la gestion de l’agence des ...

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la maison départementale des personnes handicapées du Val-de-Marne (MDPH 94), pour les exercices 2018 et suivants. Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) sont des structures qui ont pour mi...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Val d’Europe agglomération. Héritière du syndicat d’agglomération nouvelle (SAN), Val d’Europe agglomération, créée le 1er janvier 2016, regroupe 52 768 habitants sur un territoire qu...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Pierrefitte-sur-Seine sur les exercices 2016 et suivants. La collectivité avait fait l’objet d’un contrôle de la chambre sur la période 2006‑2012. Certaines améliorations sont à noter sur le plan c...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du département du Val-de-Marne pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la gestion de la société Paris Region Venture Fund (PRVF) et de la région d’Île-de-France qui a créé et abondé cette société dont elle est l’associée-unique. Paris Region Venture Fund (PRVF) est un fonds de capital risque en ph...