Publications

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n°2024-018 du syndicat mixte Les eaux de Mayotte (LEMA).

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° 2024-017 du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chirongui du département de Mayotte.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du parc naturel régional de la forêt d’Orient (Aube) au titre des exercices 2018 et suivants. Le parc concourt aux missions prévues par la loi, notamment la protection de l’environnement, l’aménagement et le développement de son territoire, la sensibil...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé le contrat encadrant la gestion déléguée de la salle de spectacle du Zénith. Après une phase d’analyse détaillée du besoin, la concession d’exploitation de la salle du Zénith du Grand Nancy a été renouvelée en 2018, les phases de négociations av...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la situation financière de Wolfisheim sur la période 2018-2023. Ce contrôle a été initié compte tenu d’une situation financière qui est apparue, fin 2022, problématique au regard d’un certain nombre d’indicateurs financiers. En 2023, le conseil municipal...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Commercy sur les exercices 2017 à la période la plus récente. Commercy présente une situation financière satisfaisante. Ses excédents réguliers ainsi que sa capacité à mobiliser des subventions devraien...

La caisse des écoles (CDE) de Mamoudzou, établissement public communal doté d’une autonomie juridique, est délégataire pour le compte de sa ville, de la gestion du plan d’aide à la restauration scolaire (PARS), des accueils collectifs de mineurs (ACM) avec ou sans hébergement et des dispositifs de r...

La chambre a publié le 8 octobre 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0039 relatif à la commune de Givet, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier Émile Durkheim d’Épinal sur la période 2018-2023 L’établissement, certifié par la HAS, propose une offre de soins de spécialités à la population vosgienne. Toutefois, il est fortement concurrencé par les autres établissemen...

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier de Langres. Hôpital de proximité permettant le maintien d’une offre de soins hospitalière sur son bassin d’attractivité, le CH de Langres a une situation financière durablement dégradée. Pour pe...