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Commune de Poinson-lès-Nogent (Haute-Marne)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0025 relatif à la commune de Poinson-lès-Nogent, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de la Prézière (Ardennes)
La chambre a publié le 4 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0015 relatif au Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de la Prézière, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Homécourt (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 4 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0012 relatif à la commune de Homécourt, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Berling (Moselle)
La chambre a publié le 4 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0018 relatif à la commune de Berling, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Gérardmer (Vosges)
La chambre a publié le 4 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0013 relatif à la commune de Gérardmer, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Laville-aux-Bois (Haute-Marne)
La chambre a publié le 4 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0020 relatif à la commune de Laville-aux-Bois, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Pouan-les-Vallées (Aube)
La chambre a publié le 4 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0021 relatif à la commune de Pouan-les-Vallées pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-12 du code général des collectivités
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Vittel (Vosges)
La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Vittel, station thermale et touristique du département des Vosges, engagée depuis 2021 dans une stratégie de développement économique intitulée « Vittel Horizons 2030 ». Bien que tributaire d’une situation financière qui se frag...
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CRC GRAND EST -
Commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-2 du code général des collectivités
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR