Publications

Commune riche du Val-de-Marne, Bry-sur-Marne, 17 525 habitants, dispose d’un territoire attractif, célèbre pour la présence de studios de tournage de films. Reliée au RER A, elle bénéficiera, dans les prochaines années, d’une nouvelle gare du Grand Paris Express (GPE). Depuis juillet 2020, une nouve...

La commune de Bourg-la-Reine (21 050 habitants en 2019) était membre de 2003 à 2016 de la communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre, qui regroupait sept communes : Sceaux, Antony, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Le Plessis-Robinson, Verrières-le-Buisson et Wissous. Dans le cadre de la Métropo...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bagneux, pour les exercices 2016 et suivants.

La chambre a publié le 7 août 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0038 relatif à la commune de Neuviller-lès-Badonviller, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 1er août 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0033 et 2024-0034 relatif à la commune d'Osne-le-Val, pris en application des articles L 1612-12 et L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 1er août 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0036 relatif à la commune de Lépanges-sur-Vologne, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) de Sarreguemines durant les exercices 2017 et suivants. Implanté en Moselle-Est, le CHS assure une mission de soin et de prévention auprès d’une population de 350 000 habitants. Dot...

Le syndicat mixte d’incinération et de traitement des ordures ménagères du Nord Seine‑et‑Marne (Smitom) est chargé du traitement des ordures ménagères de 335 190 habitants dans le nord du département de Seine‑et‑Marne (168 communes). Il a fait le choix d’une gestion externalisée de ses compétences. ...

L’établissement public de santé mentale de Ville-Évrard est un établissement psychiatrique majeur en Île-de-France couvrant 80 % des besoins de la Seine-Saint-Denis. Souhaitant conserver sa pleine autonomie stratégique et faisant valoir les spécificités du secteur psychiatrique, il a obtenu de l’age...

La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0016 relatif à la commune de Boesenbiesen, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.