Accueil
Publications
-
Comité départemental du tourisme de la Lozère (Lozère)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du comité départemental du tourisme de la Lozère (CDT) pour les exercices 2010 à 2016.
Voir la publication
5
5 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Gasny (Eure)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Val de Garonne Agglomération - Marmande (Lot-et-Garonne)
La qualité et la fiabilité des comptes de VGA, la situation financière de la collectivité, les relations entre la collectivité et son comité de développement économique et la gestion du personnel ont été examinés lors du contrôle de la chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2009 et ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune des Trois-Bassins (La Réunion)
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Commune de Sciez (Haute-Savoie)
Jugement des comptes de l'exercice 2015
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat de communes de l'Ile Napoléon (SCIN) (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 1er décembre 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion du Syndicat de communes de l'Ile Napoléon pour les années 2011 et suivantes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Commune de Saint-Claude (Jura)
Jugement - n° J2017-0011 - 06-07-2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté urbaine du Grand Dijon (Côte-d'Or)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a procédé à l'examen des comptes et de la gestion de la Communauté urbaine du Grand Dijon concernant les exercices 2009 à 2015.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Armentières (Nord)
Jugement
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté de communes de la Thiérache du Centre (Aisne)
Jugement
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE