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Publications
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Communauté de communes La Domitienne (Hérault)
Rapport d'observations définitives
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CRC OCCITANIE -
Société d’économie mixte sportive (SEMS) ALM Évreux Basket (Eure)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée (EPAEM) (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Le Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire
Créé en 1964, le Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep) est une association qui verse des subventions à des associations du secteur de la jeunesse et de l’éducation populaire. 50 millions d’euros sont ainsi distribués en moyenne chaque année à près de 4 200 associat...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Saint-Quentin - Enquête "Gestion du stationnement urbain" (Aisne)
Rapport d'observations définitives
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération Sud-Sainte-Baume (CASB) - La Cadière-d'Azur (Var)
Rapport d'observations définitives 2016
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Villeurbanne (69) - rapport d'observations définitives 2016
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Les comptes et la gestion de la SCET
Filiale de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), la société Services Conseils Expertises Territoires (SCET) est un outil de soutien à l’économie mixte locale. La Cour, qui en a étudié la gestion de 2005 à 2015, constate que la SCET a connu de nombreuses transformations. Toutefois, son modèle,...
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COUR DES COMPTES -
SIVOM VKP (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion du SIVOM VKP
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher)
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE