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Commune de Sornéville (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 17 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0007 relatif à la commune de Sornéville, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Sornéville (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 17 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0008 relatif à la commune de Sornéville, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Montcornet (Ardennes)
La chambre a publié le 17 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0004 relatif à la commune de Montcornet, pris en application de l'article L 1612-14, 2ème alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Département de la Charente (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-2 du Code général des collectivités territoriales- Budget 2025
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Tizac-de-Lapouyade (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-12 du Code général des collectivités territoriales- Budget 2024
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Tizac-de-Lapouyade (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-2 du Code général des collectivités territoriales- Budget 2025
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Syndicat intercommunal à vocation scolaire (Sivos) du Pays Mélusin (Vienne)
La baisse du nombre d’élèves, les besoins de rénovation des écoles et les contraintes budgétaires des communes membres imposent au Sivos du Pays Mélusin d’optimiser ses ressources en repensant son réseau d’écoles pour y maintenir un service de qualité.
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Communauté d'agglomération du Grand-Angoulême (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-5 du Code général des collectivités territoriales - Budget 2025
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Union des associations d’aide à la famille de Meurthe-et-Moselle (U2AF-54)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2019 à 2022 de l’Union des associations d’aide à la famille de Meurthe-et-Moselle (U2AF54).L’association assure l’aide et l’accompagnement de familles fragilisées (soutien à domicile à l’occasion d’événemen...
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Suivi 2024 des recommandations
Le président de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine, Vincent Léna, a présenté le 2 juin à la conférence territoriale de l’action publique, une synthèse des suites apportées en 2024 à ses recommandations. Retrouvez dans le rapport publié aujourd’hui de nombreuses illustrati...
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