Publications

L’établissement public de santé mentale de Ville-Évrard est un établissement psychiatrique majeur en Île-de-France couvrant 80 % des besoins de la Seine-Saint-Denis. Souhaitant conserver sa pleine autonomie stratégique et faisant valoir les spécificités du secteur psychiatrique, il a obtenu de l’age...

A l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à l’action publique en faveur de l’adaptation au changement climatique du rapport public annuel 2024 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle conjoint des comptes et de la gestion de l’agence des ...

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la maison départementale des personnes handicapées du Val-de-Marne (MDPH 94), pour les exercices 2018 et suivants. Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) sont des s...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Val d’Europe agglomération. Héritière du syndicat d’agglomération nouvelle (SAN), Val d’Europe agglomération, créée le 1er janvier 2016, regroupe 52 768 habitants sur un territoire qu...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Pierrefitte-sur-Seine sur les exercices 2016 et suivants. La collectivité avait fait l’objet d’un contrôle de la chambre sur la période 2006‑2012. Certaines améliorations sont à noter sur le plan c...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du département du Val-de-Marne pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la gestion de la société Paris Region Venture Fund (PRVF) et de la région d’Île-de-France qui a créé et abondé cette société dont elle est l’associée-unique. Paris Region Venture Fund (PRVF) est un fonds de capital risque en ph...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne) pour les exercices 2017 et suivants. Alors qu’elle n’était membre d’aucune intercommunalité, la commune de Villeneuve-le-Roi fait partie, depuis 2016, de l’établissem...

Le contrôle sur « Le réaménagement des portes et places de la Ville de Paris » complète celui de la chambre sur la politique des mobilités de la Ville de Paris. Il est également lié au contrôle sur la politique de végétalisation de la Ville de Paris qui participe, avec notamment l’installa...

La politique de mobilités de la Ville de Paris vise à modifier les usages de la voirie en réduisant la place de la voiture afin d’améliorer la qualité de l’air et diminuer la pollution sonore (hors transports en commun et flux logistiques). La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé c...