Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté urbaine, Grand Paris Seine & Oise (GPS&O, Yvelines, 415 000 habitants) a été mené en deux temps : après un premier rapport sur la gouvernance, la situation financière et la politique d’investissement, la chambre régionale des comptes ...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la gestion de cet établissement de 2016 à 2020 dans le cadre d’une enquête des juridictions financières sur la prise en charge médicale des résidents en Ehpad. Lire "le rapport en bref"
Voir la publication
2
2 Documents
Jugement des comptes n° 2021-0041 J du 26 novembre 2021 - Exercice jugé : 2018
Voir la publication
1
1 Document
Jugement des comptes n° 2021-0042 J du 26 novembre 2021 - Exercices jugés : 2016 et 2017
Voir la publication
1
1 Document
Jugement des comptes n° 2021-0043 J du 26 novembre 2021 - Exercices jugés : 2014 à 2018
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Communauté d’agglomération Melun Val-de-Seine (CAMVS) pour les exercices 2016 et suivants. La CAMVS compte environ 131 000 habitants répartis sur 20 communes. Sa population est concentrée à 63 % dans trois co...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a procédé à l’examen de la gestion de la politique culturelle de la Région Île-de-France, pour les exercices 2014 et suivants. Lire "le rapport en bref"
Voir la publication
2
2 Documents
La région Île-de-France compte quelque 522 000 lycéens, soit près de 20 % des lycéens français. L’arrivée dans les lycées à partir de 2015 des jeunes nés durant la décennie 2000/2010 a été à l’origine d’une forte croissance des effectifs. De surcroît, beaucoup de lycées franciliens, globalement anci...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Villeneuve-Saint-Georges entre 2014 et aujourd’hui. Lire "le rapport en bref"
Voir la publication
2
2 Documents
Née le 1er janvier 2016 de la fusion de six établissements public de coopération intercommunale (EPCI), Grand Paris Seine & Oise (GPS&O) est la communauté urbaine la plus peuplée de France (415 000 habitants) et la seule en Île de France. De très grande taille, elle couvre le territoire, à l...
Voir la publication
2
2 Documents