Publications

La chambre régionale des comptes d’Ile-de-France a procédé à l’examen de la gestion de la société d’économie mixte (SEM) « Société d’aménagement et de développement des villes et du département du Val-de-Marne » (Sadev 94) à compter de l’exercice 2015. Lire "le rapport en bref"

Quatrième ville du département du Val-de-Marne par sa population (environ 75 000 habitants), la commune de Saint‑Maur‑des‑Fossés était jusqu’en 2015 une « commune isolée », n’appartenant à aucun groupement intercommunal à fiscalité propre. Le 1er janvier 2016, lors de la création de la métropole du...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la gestion, des exercices 2016 et suivants, de cet établissement public hospitalier spécialisé en pédopsychiatrie et implanté dans le secteur Ouest du Val-de-Marne. Lire "le rapport en bref"  

La chambre régionale d’Île-de-France a examiné pour les exercices 2015 et suivants, les comptes et la gestion du Raincy, une commune de 14 800 habitants située dans le département de la Seine‑Saint‑Denis. La chambre a constaté que la fiabilité des comptes de la commune était satisfaisante mais que l...

La chambre régionale d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’établissement public territorial (EPT) Plaine Commune depuis sa création en 2016. Lire "le rapport en bref"

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du conseil départemental des Hauts-de-Seine depuis 2014. Lire "le rapport en bref"

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion des exercices 2015 et suivants de la blanchisserie inter-hospitalière de Saint-Germain-en-Laye. Elle regroupe 19 membres, 14 établissements hospitaliers et cinq établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, situés ...

Jugement des comptes n° 2022-0007 J du 1er avril 2022 - Exercices jugés : 2016 et 2017

Jugement des comptes n° 2022-0008 J du 1er avril 2022 - Exercice jugé : 2017

 A Paris, le service de prévention et de collecte des déchets est doté d’importants moyens humains et matériels. Il est organisé au regard des caractéristiques exceptionnelles de la capitale en matière de densité de population, de linéaire de trottoirs et de fréquentation touristique. Plus de 6 000 ...