Accueil
Publications
-
Communauté de communes du Pays rethélois (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0029 relatif à la communauté de communes du Pays rethélois, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Blagny (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0031 relatif à la commune de Blagny, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Fresnes-sur-Apance (Haute-Marne)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0037 relatif à la commune de Fresnes-sur-Apance, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0032 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra) (Ardennes)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0022 relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra), pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Vesaignes-sous-Lafauche (Haute-Marne)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0023 relatif à la commune de Vesaignes-sous-Lafauche, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (Sydeme) (Moselle)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0011 relatif au Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (Sydeme), pris en application de l'article L 1612-14, 2e alinéa du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Voisey (Haute-Marne)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0026 et 2024-0027 relatif à la commune de Voisey, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Muzeray (Meuse)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0035 relatif à la commune de Muzeray, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Poinson-lès-Nogent (Haute-Marne)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0025 relatif à la commune de Poinson-lès-Nogent, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST