Publications

La chambre a publié le 23 mai 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0051 relatif à la commune de Pfetterhouse, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 23 mai 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0052 relatif à la commune de Westhalten, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les Hôpitaux civils de Colmar, troisième plus grand centre hospitalier de la collectivité européenne d'Alsace en nombre de lits après ceux de Strasbourg et de Mulhouse et établissement du groupement hospitalier de territoire « Centre Alsace ». E...

La chambre a publié le 4 mai 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0048 relatif à la commune de Dambach, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le contrôle des comptes et de la gestion du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Bar-le-Duc sud Meuse a porté sur les exercices 2016 et suivants. La chambre relève que les comptes du CIAS comportent des lacunes. L'organisme doit notamment veiller à la fiabilité de ses résultats globaux e...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Sundgau pour les exercices 2017 et suivants. Une gouvernance de qualité entoure le fonctionnement des instances et services communautaire, la CCS disposant d’effectifs en croissance pour l’exercice de compétences élargies Un...

La chambre a publié le 6 avril 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0053 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Molsheim entre 2015 et 2020. Le budget principal présente d'importants excédents et un endettement inexistant. Si cette situation est favorable, elle révèle néanmoins un faible taux d'exécution des prévisions budgétaires en matière d...

L'Autre Canal est un établissement public de coopération culturelle situé à Nancy et créé à la demande de la commune de Nancy et de l'ancienne région Lorraine. Labellisé « scène de musiques actuelles», il exerce principalement des missions de création, de production et de diffusion grâce notamment ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l'association Furies pour les exercices 2016 à 2021. L'association organise un festival éponyme autour des arts de la rue et du cirque depuis 1990 dans l'espace public de la ville de Châlons-en-Champagne. Avant la cri...