Publications

Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’association de l’Écomusée d’Alsace sur la période 2017-2023. Ouvert en 1984, l’Écomusée accueille chaque année, sur un site de 190 hectares, près de 200 000 visiteurs qui peuvent y découvrir un riche patrimoine cult...

La société Nouvelle-Aquitaine THD, en charge du déploiement de la fibre optique dans les zones rurales de Nouvelle-Aquitaine, est confrontée à des défis financiers et organisationnels majeurs qui mettent en péril la pérennité du projet.  Lire aussi le rapport de la CRC NA sur le SM Périgord numériq...

L’année 2023 marque une rupture dans les finances du département de Lot-et-Garonne (augmentation des dépenses notamment sociales et perte de ressources), l’obligeant à repenser notamment sa stratégie d’investissement.

Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bréviandes sur les exercices 2019 à 2023. Même si la situation financière demeure satisfaisante à fin 2023, plusieurs indicateurs de gestion se sont dégradés depuis 2020. La poursuite de la progression...

Le rapport de synthèse de la chambre sur le pilotage de l’investissement par les collectivités met en évidence un pilotage souvent insuffisant, malgré son importance pour la transparence et la viabilité financière à long terme. Les travaux réalisés montrent des disparités dans l’attention accordée a...

Le centre hospitalier de Sarlat en Dordogne, confronté à une situation financière déficitaire chronique et à des difficultés de recrutement médical, doit impérativement engager une réflexion stratégique avec l'ARS pour assurer sa pérennité.

Le contrôle par la CRC Nouvelle-Aquitaine de l’Ehpad « La Résidence d’Or » de Montmorillon, révèle des flux financiers anormaux avec le siège et d’autres filiales d’Orpea ainsi qu’un manque de transparence sur les évènements graves affectant ses résidents jusqu’en 2022.

La chambre régionale des comptes a réalisé une enquête sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les communes du Grand Est pour les exercices 2020 et suivants. En Grand Est, les recettes de taxe foncière sont inférieures à la moyenne nationale. Toutefois, la chambre observe que les recett...