Publications

La situation financière de la commune de Théoule-sur-Mer est satisfaisante. Toutefois, ses marges de manœuvres financières risquent de s’affaiblir en raison d’un plan pluriannuel d’investissement 2023-2026 ambitieux. La commune consacre un budget important aux opérations d’investissement pour la mis...

Créé en 1996, le syndicat intercommunal des transports urbains de l’agglomération du Calaisis (Sitac) est chargé de l’organisation des services de mobilité et de transport. Depuis le 1er janvier 2020, les usagers bénéficient tous de la gratuité totale du réseau « Imag’in ». Le pr...

Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-12 du code général des collectivités

La commune de Villers-Cotterêts, peuplée de 10 342 habitants et localisée dans le sud‑ouest du département de l’Aisne (arrondissement de Soissons), se caractérise par un contexte socio-économique défavorisé, une population en légère diminution depuis plusieurs années, de nombreux équipements co...

L’établissement d’hébergement de personnes âgées dépendantes (Ehpad) communal « Paul Ducatteau » de Seboncourt dispose de 57 lits d’hébergement permanent et trois lits d’hébergement temporaire. Il accueille un public représentatif des moyennes nationale et départementale pour ce qui concer...

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

La communauté d’agglomération du Boulonnais (CAB) est autorité organisatrice de la mobilité au bénéfice des 112 000 habitants de ses 22 communes membres. Elle a confié l’exécution du service de transport public à la Compagnie des transports du Boulonnais, filiale de RATP Développement...

Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-2 du code général des collectivités

Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-12 du code général des collectivités