Publications

La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la commune de Charleville-Mézières. La commune présente une situation financière dégradée, aggravée par un contexte de multiples crises survenues lors des derniers exercices. Les efforts réalisés pour maîtriser ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour la période 2017 à 2022, les comptes et la gestion de Destination Amnéville, société publique locale détenue notamment par la région Grand Est, le département de la Moselle et la commune d’Amnéville. Cette société gère les équipements public...

Dans le cadre d’une formation commune aux juridictions financières relative aux collectivités territoriales et la gestion de leur patrimoine monumental, la CRC Centre-Val de Loire a contrôlé la commune de Richelieu en raison de sa singularité historique. Cette commune assume en effet la gestion d’un...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (CASDDV) au cours des exercices 2018 et suivants. Cette intercommunalité qui regroupe 77 communes et près de 74 000 habitants, a été créée le 1er janvier 201...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion du CHRU de Nancy, sur le thème de ses urgences, dans le cadre d’une enquête nationale, pour la période débutant en 2018. Cet hôpital est implanté sur le territoire de la métropole du Grand Nancy, dans le département de Meurthe-et-Mos...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du parc naturel régional de la forêt d’Orient (Aube) au titre des exercices 2018 et suivants. Le parc concourt aux missions prévues par la loi, notamment la protection de l’environnement, l’aménagement et le développement de son territoire, la sensibil...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé le contrat encadrant la gestion déléguée de la salle de spectacle du Zénith. Après une phase d’analyse détaillée du besoin, la concession d’exploitation de la salle du Zénith du Grand Nancy a été renouvelée en 2018, les phases de négociatio...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la situation financière de Wolfisheim sur la période 2018-2023. Ce contrôle a été initié compte tenu d’une situation financière qui est apparue, fin 2022, problématique au regard d’un certain nombre d’indicateurs financiers. En 2023, le conseil municipal...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Commercy sur les exercices 2017 à la période la plus récente. Commercy présente une situation financière satisfaisante. Ses excédents réguliers ainsi que sa capacité à mobiliser des subventions devraien...

La chambre a publié le 8 octobre 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0039 relatif à la commune de Givet, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.