Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la MDA 34 au titre des exercices 2019 à 2024, et s’est plus particulièrement attachée aux sujets de la gouvernance et de la gestion des ressources humaines.

Avis de contrôle budgétaire n° 25 CB 01

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté publie sa synthèse annuelle sur les actions entreprises par les organismes en réponse aux 52 recommandations formulées dans les 26 rapports d'observations définitives (ROD)  notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024. Seuls les ROD c...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la communauté d'agglomération Évreux Portes de Normandie.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Saint-Rome-de- Cernon pour les exercices de 2019 et suivants.

À la suite de la campagne 2023 de participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, la chambre régionale des comptes Occitanie a procédé a...

Le secrétaire général de la préfecture du Tarn a, par délégation du Préfet, saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement des dispositions de l’article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen, en se concentrant plus particulièrement sur la problématique de la maîtrise des risques.