Accueil
Publications
-
Commune de Toutry (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 25.CB.03
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Neuilly-Crimolois (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 25.CB.02
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Rosoy (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Rosoy pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Hôpital Foch (Hauts-de-Seine), cahier n°2 : contrôle organique
L’hôpital Foch est un établissement de santé privé d’intérêt collectif, recevant des financements de l’assurance maladie. Géré par l’association Hôpital Foch dont les membres fondateurs sont la commune de Suresnes, le département des Hauts-de-Seine et la fondation Foch, il exerce une activité polyva...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Hôpital Foch (Hauts-de-Seine), cahier n°1 : urgences
L’hôpital Foch est un établissement de santé privé d’intérêt collectif, recevant des financements de l’assurance maladie. Géré par l’association Hôpital Foch dont les membres fondateurs sont la commune de Suresnes, le département des Hauts-de-Seine et la fondation Foch, il exerce une activité polyva...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Montbéliard (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal du collège des bords de Seine (Seine-et-Marne)
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Salins (Seine-et-Marne)
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Obsonville (Seine-et-Marne)
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne)
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE