Publications

Le CCAS de Bordeaux, avec un budget annuel de 39.3 M€, joue un rôle crucial dans l'accompagnement des publics vulnérables et doit répondre à la demande croissante de prise en charge des personnes précaires. Dans son fonctionnement, la CRC Nouvelle-Aquitaine lui demande de : - mettre en place une g...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, pour les exercices compris entre juillet 2018 et juin 2023, au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de l’association « Union sportive montalbanaise Rugby » ainsi que de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) « Uni...

La Chambre a été contrainte par les faiblesses administratives de la commune de Ua Huka à ne conduire qu’en partie le contrôle. L’instruction, qui pour l’essentiel est habituellement effectuée à partir de la documentation remise par l’organisme contrôlé, a été contrariée par la quasi absence de pro...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Blagnac Football Club pour les exercices 2018 à 2023.

Dans le cadre d’une enquête commune des juridictions financières portant sur l’éducation artistique et culturelle, la chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les actions de la commune de Metz, depuis 2021, pour la déclinaison de cette politique dans les écoles de son territoire. La v...

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l’aide sociale à l’enfance du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la prise en charge de ces jeunes par les dép...

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l’aide sociale à l’enfance du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la prise en charge de ces jeunes par les dép...

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l’aide sociale à l’enfance du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la prise en charge de ces jeunes par les dép...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier Montgelas de Givors pour les exercices 2017 et suivants.

L’institut mutualiste Montsouris (IMM) est un établissement de santé mutualiste, de taille moyenne (473 lits et places en médecine, chirurgie et obstétrique ainsi qu’en psychiatrie). Il est né de la fusion en 1999 de l’hôpital international de Paris et de la clinique médico-chirurgicale de la Porte ...