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Commune de Vadans (Jura)
Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.11
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Association "Le Fil d'Ariane" (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Le fil d'Ariane pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative aux maisons des adolescents.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Baume-les-Messieurs (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Baume-les-Messieurs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales
La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Salins-les-Bains (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Salins-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Province des iles Loyauté
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la de la Province des iles Loyauté pour les exercices 2018 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Société immobilière de la Nouvelle-Calédonie (SIC)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la Société immobilière de la Nouvelle-Calédonie (SIC) pour les exercices 2018 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Régie de l'Opéra de Dijon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la Régie de l'Opéra de Dijon pour les exercices 2017 et suivants, et dans le cadre de travaux communs des juridictions financières portant sur une enquête relative aux spectacles vivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ