Publications

La communauté de communes des Campagnes de l’Artois (CCCA) est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité professionnelle unique créé le 1er janvier 2017, en application des dispositions de la loi NOTRé. Elle compte environ 33 000 habitants. Parmi les 96 communes qu’...

Membre de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys-Romane, la commune de Béthune (Pas-de-Calais) compte près de 25 200 habitants et est caractérisée par des indicateurs socio-économiques peu favorables. En 2021, elle disposait d’un budget de 35,3 M€ en dépenses de fonctionne...

Établissement de santé privé à but lucratif situé à Valenciennes (Nord), la polyclinique Vauban dispose d’un effectif de près de 390 salariés et de 80 médecins libéraux. Son chiffre d’affaires était, en 2021, de l’ordre de 44,4 M€. Si sa patientèle provient principalement du Hainaut-Cambrésis, ...

Cahier territorial n° 6 - Hauts-de-France - Le bassin Artois Picardie (Rapport public thématique - Juillet 2023)

La commune d’Arques (9 600 habitants) dispose d’un budget consolidé de 12,7 M€. Elle est l’une des principales communes de la communauté d’agglomération du Pays de Saint‑Omer. Elle est fortement liée à l’industrie, et notamment à l’entreprise de verrerie-cristallerie Arc, implantée de long...

Avis budgétaire - Articles L.1612-2 et L.1612-8 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-13 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT