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Publications
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CHRU de Brest (Finistère)
Jugement des comptes - Exercice 2017
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CRC BRETAGNE -
Communauté d'agglomération de Lorient (Morbihan)
Jugement des comptes - Exercices 2014, 2016 et 2017
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CRC BRETAGNE -
Commune de Raedersdorf (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 22 décembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Raedersdorf, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Centre hospitalier Yves Lanco - Le Palais - (Morbihan)
Jugement des comptes - Exercice 2014 Jugement confirmé par l'arrêt d'appel n° S2021-1059 du 3 juin 2021
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CRC BRETAGNE -
Département de Meurthe-et-Moselle
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du département de Meurthe-et-Moselle sur la période 2013-2019. La Meurthe-et-Moselle affiche une population de 733 821 habitants. La collectivité dispose d'un budget de 743 M€ (recettes de fonctionnement 2018) et de...
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CRC GRAND EST -
Département des Vosges
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département des Vosges pour les exercices 2015 et suivants. La collectivité dispose d'un projet politique, « Vosges, ambitions 2021 », qui constitue sa feuille de route pour la mise en œuvre de ses politiques publiques et sert de fondement à son proj...
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CRC GRAND EST -
Commune de Buhl (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 17 décembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Buhl, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Spechbach (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 16 décembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Spechbach, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Agence d'urbanisme ADEUPa, à Brest (Finistère)
La chambre publie le 16 décembre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’agence d’urbanisme de Brest-Bretagne ADEUPa, depuis 2014. L’AUDIAR, agence d’urbanisme de l’agglomération rennaise, est également venue au contrôle de la chambre en 2019.
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CRC BRETAGNE -
Commune d'Illfurth (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 15 décembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune d'Illfurth, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST