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Communauté de communes des Sorgues du Comtat à Monteux (Vaucluse)
Avis de contrôle budgétaire - 2020-0125 - Article L. 1612-15 du CGCT
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes)
Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins - jugement 2020-0007 - Appel en cours
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Mâconnais-Beaujolais Agglomération (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Mâconnais-Beaujolais Agglomération concernant les exercices de 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Métropole Toulon Provence Méditerranée (TPM) (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de la métropole Toulon Provence Méditerranée, intercommunalité de 441 000 habitants. Ce rapport a été réalisé dans le cadre de deux enquêtes menées avec la Cour des comptes respectivement sur le...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération du Grand Avignon COGA (Vaucluse)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015 – 2018 la gestion de la politique du logement de la communauté d’agglomération du Grand Avignon, intercommunalité de 194 000 habitants, située dans les départements de Vaucluse et du Gard. Cette étude s’inscri...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération (Saône-et-Loire)
Jugement - n° 2020-50 - 27-11-2020
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Villeneuve-sur-Yonne (Yonne)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.30
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement (SIEA) Saône Mondragon (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.31-32
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de Labergement-lès-Auxonne (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.33-34
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction, d'assainissement, d'eau (SIAAEF) de Flammerans (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 20.CB.35-36
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ