Accueil
Publications
-
Commune de Fléville (Ardennes)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Fléville pris en application de l'article L 1612-12, 3ème alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Reynel (Haute-Marne)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Reynel pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Fraize (Vosges)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Fraize pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Nogent-sur-Seine (Aube)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Nogent-sur-Seine pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Communauté de communes de l'agglomération migennoise (Yonne)
Jugement - n° 2019-13 - 15-11-2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier (Hérault)
La Chambre a prononcé, le 21 juin 2019, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2015 du centre hospitalier universitaire de Montpellier.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Mèze (Hérault)
La Chambre a prononcé, le 21 juin 2019, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2012 et 2013 (jusqu'au 30 juin) de la commune de Mèze.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Département de l'Yonne
Avis de contrôle budgétaire - n° 19.CB.34
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Mèze (Hérault)
La Chambre a prononcé, le 21 juin 2019, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2013 (à compter du 1er juillet) et 2014 de la commune de Mèze
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes Alberes, Cote Vermeille, Illiberis (Pyrénées-Orientales)
La Chambre a prononcé, le 14 juin 2019, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2015 de la Communauté de communes Alberes, Cote Vermeille, Illiberis.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE