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Société calédonienne de transports aériens - Air Calédonie
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la Société calédonienne de transports aériens (Air Calédonie) à compter des exercices 2012 (clos en 2013) et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Voh (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Touho (Nouvelle-Calédonie)
Avis n° 2019-0005
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Poindimié (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0006
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Ouégoa (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Bélep (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire n°2019-0008
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique
Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), organisme associé à la Cour des comptes, s’est penché sur la fiscalité environnementale et, plus particulièrement, sur la fiscalité carbone. Après deux échecs, en 2000 et 2009, la taxation du carbone n’a été mise en place qu’en 2014 et sa trajectoire d...
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CPO -
Commune de Hienghène (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Canala (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Poum (Nouvelle-Calédonie)
La chambre a rendu un avis budgétaire le 09 mai 2019, relatif à la commune de Poum, suite à la saisine du haut-commissaire de la République, au titre de l'article L. 263-20 du code des juridictions financières.
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