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Syndicat intercommunal scolaire de la Petite Sibérie (Vosges)
Le syndicat intercommunal scolaire de la Petite Sibérie, créé en 2001 non loin d'Epinal, regroupe 10 petites communes rurales du département des Vosges et 1 084 habitants. Il gère principalement le groupe scolaire des « Neuf horizons», comptant cinq salles de classe. Les activités périscolaires sont...
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Communauté de communes de la Mortagne (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 de la Communauté de communes de la Mortagne
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Commune de Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de 2013 à 2015 de la commune de Neuves-Maisons
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Commune de Norroy-lès-Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 de la commune de Norroy-lès-Pont-à-Mousson
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Commune de Pompey (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 9 novembre 2018 un jugement relatif aux comptes de 2015 de la commune de Pompey
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Commune de Haspelschiedt (Moselle)
La chambre a publié le 30 octobre 2018 le 2ème avis budgétaire relatif à la commune de Haspelschiedt, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Ville-Houdlémont (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 12 octobre 2018 un jugement relatif aux comptes 2015 et 2016 de la commune de Ville-Houdlémont.
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Régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 12 octobre 2018 un jugement relatif aux comptes 2015 de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine
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Région Lorraine
La chambre a prononcé le 12 octobre 2018 un jugement relatif aux comptes 2010 à 2013 de la Région Lorraine
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Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (Sydeme) (Moselle)
La chambre a prononcé le 12 octobre 2018 un jugement relatif aux comptes 2013 et 2014 du syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (Sydeme)
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