Accueil
Publications
-
Commune de Colomiers (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a examiné la gestion de la commune de Colomiers pour les exercices 2011 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cahors (département du Lot) pour les exercices 2012 et suivants. Cette commune est membre de la communauté d’agglomération du Grand Cahors.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté d'agglomération du Grand Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté du Grand Cahors (CAGC) pour les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes Saint-Affricain Roquefort Sept-Vallons (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Saint-Affricain (CCSA), devenue Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons (CCSARSV), au 1er janvier 2017, après sa fusion avec celle des Sept Vallons. Les exercices 2012 et suivants ont été analysés.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (Eplefpa) de Tarn-et-Garonne
La chambre régionale des comptes Occitanie a effectué le contrôle des comptes et de la gestion de cet établissement pour la période couvrant les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Gers
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale du Gers (CCI) pour les exercices 2011 à 2016. Les investigations ont porté sur la gouvernance, la situation financière, la commande publique et la missi...
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Capvern (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes Occitanie a examiné pour les exercices 2012 et suivants la gestion de la commune de Capvern (Hautes-Pyrénées), station thermale de 1 326 habitants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes de la vallée de Saint-Savin (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin (CCVSS) pour les exercices 2012 et suivants, et en particulier l'équilibre du budget annexe relatif à la gestion des thermes de Cauterets.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Région Occitanie - Enquête sur le thermalisme
La chambre régionale des comptes conduit une enquête sur le thermalisme en Occitanie. A cette fin, elle s'est intéressée à la politique menée en ce domaine depuis 2011 par le conseil régional.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte Entre Pic et Étang (Smepe) (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte entre Pic et Étang (Smepe) pour les exercices 2010 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE