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Commune d'Épieds-en-Beauce (Loiret)
Jugement, exercice 2015
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de La Chapelle Saint-Mesmin (Loiret)
La chambre régionale des comptes a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la commune de La Chapelle Saint-Mesmin (Loiret) pour les exercices 2012 et suivants.
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune d'Orléans (Loiret)
Jugement, exercice 2013
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Commune d'Outarville (Loiret)
Jugement, exercice 2015
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Commune de Beaugency (Loiret)
La chambre régionale des comptes Centre-Val-de-Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion la commune de Beaugency (Loiret) pour les exercices 2012 et suivants.
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Communauté de communes des Loges (Loiret)
Avis de contrôle budgétaire, saisine du comptable public responsable de la trésorerie de la Ferté Saint-Aubin. CGCT, Article L.1612-15.
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Commune de Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Centre-Val-de-Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la commune de Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire) pour les exercices 2012 et suivants.
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Commune de Colomiers (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a examiné la gestion de la commune de Colomiers pour les exercices 2011 et suivants.
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Commune de Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cahors (département du Lot) pour les exercices 2012 et suivants. Cette commune est membre de la communauté d’agglomération du Grand Cahors.
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Communauté d'agglomération du Grand Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté du Grand Cahors (CAGC) pour les exercices 2012 et suivants.
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