Publications

Publications

Syndicat intercommunal des transports en commun de l'agglomération tourangelle (Sitcat) (Indre-et-Loire)

Envoyer à un ami
Partager cette page sur Facebook
Partager cette page sur X
Partager cette page sur LinkedIn

CRC CENTRE-VAL DE LOIRE 05.10.2009

Avis de contrôle budgétaire

Date de séance : 05.10.2009

Fondement : CGCT, Art. L. 1612-15

Lire le document

À lire aussi

Les autres publications qui pourraient vous intéresser :

Commune de Châteaudun (Eure-et-Loir)
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE 06.06.2025
Commune de Mareau-aux-Bois (Loiret)
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE 05.06.2025
Syndicat intercommunal à vocation multiple du Bois Gueslin (Eure-et-Loir)
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE 28.05.2025