SYNTHÈSE
Situé dans le département des Hauts-de-Seine, au nord-ouest de Paris, Gennevilliers est le plus important port fluvial d’Île-de-France. En 2010, la commune comptait 41 364 habitants. Elle est divisée en deux cantons (Gennevilliers-nord et Gennevilliers-sud) faisant partie de l’arrondissement de Nanterre. Les deux tiers de l’espace communal sont occupés par la zone industrielle et le port.
Au plan comptable, l’état de l’actif de l’année 2010 ne retraçait pas les amortissements. Or, le défaut de suivi rigoureux des immobilisations en cours influe sur la charge des amortissements constatée annuellement, ce qui a pour effet de majorer indûment le résultat de fonctionnement et de minorer à tort celui d’investissement. Afin d’avoir une vision exacte de son patrimoine, la chambre note que l’ordonnateur a, en partenariat avec le comptable, fiabilisé l’état de l’actif à partir de l’inventaire des biens, remédié au défaut d’amortissement des subventions d’équipement et procédé aux écritures de transfert des immobilisations en cours et des frais d’études. Elle souligne néanmoins que ces actions devront se poursuivre jusqu’en fin d’année 2013 afin de régulariser l’ensemble des anomalies recensées.
Entre 2008 et 2012, l’encours de la dette s’est réduit de manière continue : il a diminué de 14 %, passant de 2 164 € à 1 908 € par habitant. Il demeurait, toutefois, nettement au‑dessus de la moyenne de la strate (1 146 € en 2012). L’annuité de remboursement de la dette a diminué de 37 % entre 2008 et 2012 et à un rythme plus rapide entre 2010 et 2012. Quant aux charges financières, elles ont baissé de 24,7 % pendant la période sous revue.
La capacité d’autofinancement (Caf) brute a crû de 9 % au cours de la période sous revue. Sa valeur maximale a été atteinte en 2010. La Caf nette a été multipliée par 2,1 entre 2008 et 2012. Son point culminant a été atteint en 2011, année où les remboursements d’emprunts se sont révélés très inférieurs (7,3 M€
Au 31 décembre 2012, les services communaux comptaient 1 362 agents (dont 24 agents détachés, en reclassement, invalidité, longue maladie, etc.). Selon la commune, l’augmentation de plus de 7 %, entre 2008 et 2011, des effectifs globaux, est due au reclassement d’un certain nombre d’agents. Ces effectifs ont très faiblement diminué en 2012, essentiellement en raison de la baisse du nombre des agents titulaires (1 059 contre 1 039 agents), l’effectif des non-titulaires ayant augmenté de 17 agents au cours de l’exercice.
Le nombre total de jours d’absence du personnel permanent (titulaire et non titulaire) a augmenté de près de 21 % entre 2009 et 2012 (31 008 jours, en 2009, 37 499 jours, en 2012). Cette dérive a surtout touché le personnel titulaire (+ 23 %) du fait d’une recrudescence d’arrêts pour longue maladie (143 cas en 2012), dont certains liés à une maladie professionnelle (33 cas sur 143 en 2012).
Cinq associations bénéficient de personnels communaux mis à disposition par convention.
[1]