La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie un rapport sur le  groupement d'intérêt public "Union pour le handicap" (exercices 2017 à 2021)

A partir d’aujourd’hui et jusqu’au vendredi 6 octobre 2023, vous pouvez suggérer des thèmes de contrôle à votre CTC de la Polynésie française. Après le succès de l’édition 2022, la campagne de participation citoyenne de la Cour des comptes s’élargit ainsi au réseau des chambres régionales et territo...

Les regards citoyens peuvent désormais enrichir la programmation de la CRC Corse En effet, à partir d’aujourd’hui et jusqu’au dimanche 15 octobre 2023, les citoyens pourront suggérer des thèmes de contrôle à la CRC Corse. Après le succès de l’édition 2022, la campagne de participation citoyenne de ...

La Cour des comptes a publié le 31 août 2023 un rapport sur les entreprises adaptées. La chambre régionale des comptes Bretagne a investigué ce sujet dans ses rapports sur les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) :  - Adapei-Nouelles (Côtes-d'Armor)  - Association « Les Genêts ...

Soucieuse de maintenir ses liens avec le monde universitaire et de contribuer à la formation des étudiants, la chambre régionale des comptes Bretagne a accueilli deux stagiaires durant l’été 2023. Sous la supervision de magistrats, les deux étudiants ont pu contribuer aux travaux de la chambre et dé...

« [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement.

« [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement.

Une enquête nationale sur la gestion de l’eau dans le contexte du changement climatique a été menée par la Cour des comptes en liaison avec les chambres régionales des comptes. Annexé au rapport d’enquête, le cahier territorial de l’Île-de-France livre un état de la situation de la région francilien...

La CRC Pays de la Loire a activement participé à une enquête sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique qui a associé la Cour des comptes et 10 CRC. Les contrôles du syndicat mixte du bassin du Lay, de l’établissement public territorial de bassin de la Sèvre Nantaise, d...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 3 juillet 2023 une audience solennelle. A cette occasion, elle a installé Charlotte Devaux, en qualité de magistrate et recueilli sa prestation de serment.