Audience publique
10h00
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
04
octobre 2022
10h00
EHPAD de Beauregard (07) - Exercices 2015 à 2019 - Contrôle juridictionnel
Accueil
Agenda
Audience publique
14h30
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
04
octobre 2022
14h30
Département de la Haute-Loire - Exercices 2016 à 2018 - Contrôle juridictionnel
Rencontre avec l'ARS
CRC NORMANDIE
07
octobre 2022
Rencontre entre la CRC Normandie et l'ARS
Prononcés de jugements
CRC NORMANDIE
10
octobre 2022
Jugement des comptes
Dieppe - exercice 2018
Hérouville Saint-Clair - exercices 2018 et 2019
Dieppe - exercice 2018
Hérouville Saint-Clair - exercices 2018 et 2019
Séminaire des magistrats
CRC NORMANDIE
10
octobre 2022
Lundi 10 et mardi 11 octobre : séminaire des magistrats de la CRC Normandie
Audience publique
15h30
CRC GRAND EST
11
octobre 2022
15h30
Jugement des comptes : Syndicat intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SIRTOM) du secteur de Briey, vallée de l'Orne et Jarnisy (Meurthe-et-Moselle) - exercice 2018
Audience publique
14h00
CRC GRAND EST
13
octobre 2022
14h00
Jugement des comptes : Commune de Brienne-le-Château (Aube) - exercices 2018 et 2019
Audience publique
10h00
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
14
octobre 2022
10h00
Commune de Châtellerault
Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2019
Table ronde | Transition écologique: quelles politiques et quels nouveaux contrôles mener dans les territoires ?
14h30
CRC GRAND EST
17
octobre 2022
14h30
Avec Dominique Roguez, président de la CRC Grand Est, Michel Heinrich, président de la communauté d’agglomération d’Épinal, Hervé Vanlaer, directeur de la Dreal Grand Est, et Cyril Mangin, directeur territorial en charge de la Moselle à la direction régionale Grand Est de la Banque des territoires.
Prestation de serment de comptables publics
9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
21
octobre 2022
9h45
Agent comptable d’un groupement d’EPLE situés à Saint-Ouen-l’Aumône et à Eragny-sur-Orge (95) ;
Agent comptable d’EPLE situés dans les Yvelines (78) ;
Agent comptable d’EPLE situés à Bondy (93) ;
Agent comptable du GIP « Réseaux des acheteurs hospitaliers » (75) ;
Agent comptable d’EPLE situés dans les Yvelines (78) ;
Agent comptable d’EPLE situés à Bondy (93) ;
Agent comptable du GIP « Réseaux des acheteurs hospitaliers » (75) ;