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Commune de Laigneville (Oise)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté de communes de la Champagne picarde (Aisne)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Association "Centre intercommunal d'action sociale en faveur des personnes âgées"- CIASFPA- (Pas-de-Calais)
Rapport d'observations définitives
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Centre hospitalier du Vésinet (CHV) (Yvelines)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier de Luynes (Indre-et-Loire)
Jugement, exercices 2013 à 2016
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Établissement français du sang (EFS)
Arrêt n° S-2020-2119 - Exercices 2013 à 2017
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COUR DES COMPTES -
Commune de Saint-Priest (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Priest pour les exercices 2011 à 2016. Ce contrôle s’est plus particulièrement inscrit dans le cadre d’une enquête commune à la Cour et aux chambres régionale des comptes s...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département du Calvados (Calvados)
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CRC NORMANDIE -
Commune de Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Champagne-au-Mont-d’Or pour les exercices 2012 à 2017. Limitrophe du 9ème arrondissement de Lyon, la commune a connu un essor démographique dynamique de 2,3 % par an en moyenne, ...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée Enquête relative à la prise en compte des aléas et risques naturels dans l'aménagement du littoral méditerranéen
La métropole Toulon Provence Méditerranée, qui regroupe 445 000 habitants, présente un littoral s’étendant sur 200 kilomètres. Son patrimoine naturel remarquable bénéficie de nombreux dispositifs de protection. Les risques qui pèsent sur le territoire sont pris en compte dans les documents de planif...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR