23854 résultats pour “Creuse grand sud”

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Grand Lieu Communauté (41 000 habitants environ) à compter de 2019. La mise en œuvre  par la communauté de communes du principe de sobriété foncière a également fait l’objet d’une analyse, à compter de l’exerci...

Gentioux-Pigerolles, sur le plateau des Millevaches dans la Creuse la chambre a examiné l’impact pour la santé financière de la commune, du départ programmé du foyer d’accueil médicalisé, principal client de son réseau de chaleur, déjà surdimensionné.

La chambre territoriale des comptes publie un avis budgétaire relatif au syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa, délibéré le 19 décembre 2024.

Ville-centre de la communauté de communes de Creuse Grand-Sud (26 communes pour 13 135 habitants), Aubusson comptait 3 600 habitants environ en 2014. Elle a perdu 23 % de sa population, soit 1 000 habitants en quinze ans. Le présent rapport s’intéresse, à partir de 2012, aux relations avec la commun...

Le territoire de La Courtine oscille entre 714 et 895 mètres d’altitude au sud-est du département de la Creuse. Les communications sont ainsi compliquées par la topographie qui place Guéret, chef-lieu du département, à plus d’une heure de trajet. La commune de La Courtine se heurte à une situation g...

Grand-Poitiers-le rapport de la CRC montre que les outils de solidarité communautaire ne favorisent pas le rééquilibrage financier entre communes membres alors que certaines ont subi des pertes de ressources depuis leur intégration à la communauté urbaine.

Vu le réquisitoire n° 2017-001 en date du 20 avril 2017, par lequel le procureur financier a saisi la chambre en vue de la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire de M. X, comptable du syndicat mixte d’études et de programmation du schéma de cohérence territorial du grand sud (SME...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a réalisé sur la période 2019-2023 un contrôle conjoint de la chambre de commerce et d’industrie de Meurthe-et-Moselle et de sa filiale, la société Grand Nancy Aéropôle, gestionnaire de l’aérodrome de Nancy-Essey. Cet aérodrome est géré depuis le 1er ja...