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Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Agence des territoires de la Vienne (AT 86) - Chasseneuil-du-Poitou (Vienne)
L’Agence des Territoires de la Vienne, dénommée AT 86 a été créée en 1983 pour apporter aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département une assistance technique, informatique, juridique ou financière. Son périmètre d’intervention s’est étendu, depuis l’abs...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Circonscription d'Uvéa (Territoire des îles Wallis et Futuna)
Exercices 2005 et 2006
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COUR DES COMPTES -
Circonscription de Sigave (Territoire des îles Wallis et Futuna)
Exercices 2005 et 2006
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COUR DES COMPTES -
Circonscription d'Alo (Territoire des îles Wallis et Futuna)
Exercices 2005 et 2006
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COUR DES COMPTES -
Communauté de communes du bassin de la Bourbeuse (Territoire de Belfort)
Jugement
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) - Cahier 2 (La Réunion)
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) concernant les exercices 2015 et suivants sur le développement durable et la gestion des déchets, ainsi que la réponse qui y a...
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CRC LA RÉUNION -
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal de gestion de la piscine d'Étueffont (Territoire de Belfort)
Avis de contrôle budgétaire n° 16-CB-03
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ