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Centre régional de lutte contre le cancer (C.R.L.C.C.) Oscar Lambret de Lille
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Centre de recherches zootechniques et vétérinaires (CRZV) de Theix (Puy de Dôme), dépendant de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra)
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Unités de recherche n° 318 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et n° 7 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
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Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 14 juin 2021, l’arrêt « Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) ». Dans cette décision, la Cour condamne l’ancienne directrice générale de la cohésion sociale, pour avoir attribué un marché de prestation de centre relais téléph...
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Rapport d’activité 2022
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) publie son rapport d’activité, annexé au rapport public annuel 2022 de la Cour des comptes.
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Recours en tierce opposition de la société X
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Recours en tierce opposition de la société X
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Rapport d'activité 2012
Consulter le rapport d’activité de la Cour de discipline budgétaire et financière annexé au rapport public annuel 2013.
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Rapport d'activité 2004
Consulter le rapport d’activité 2004 de la Cour de discipline budgétaire et financière.
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Rapport d'activité 2005
Consulter le rapport d’activité 2005 de la Cour de discipline budgétaire et financière.
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