1181 résultats pour “territoires”

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de l’aéroport de Perpignan-Rivesaltes dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au maillage aéroportuaire.

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Lézignan-Corbières pour les exercices 2013 à 2018.

La chambre régionale des comptes a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la région Occitanie au titre des exercices 2019 et suivants.

Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de Mirepoix pour les exercices 2016 et suivants.

La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2013 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Toulouse. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d'une enquête nationale portant sur la mise en place des métropoles.

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôler, pour les exercices 2016 et suivants, les comptes et la gestion de la Fédération départementale d'Énergies du Lot. 

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs, au titre des exercices 2019 et suivants. 

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de L’Union pour les exercices 2014 et suivants.

Rapport d'observations définitives