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Commune de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)
Contrôle de la gestion : exercices 2005 et suivants Bagnères de Luchon, ville thermale et touristique, compte 2 619 habitants. L'agglomération luchonnaise comprend 4 171 habitants pour cinq communes, Bagnères-de-Luchon, Saint-Mamet (525 habitants), Montauban-de-Luchon (464 habitants), Juz...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Massat (Ariège)
Jugement
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Syndicat mixte d'étude et de traitement des ordures ménagères du Plantaurel (Smectom) - Pamiers (Ariège)
Jugement
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CRC OCCITANIE -
Commune de Cuxac-d'Aude (Aude)
Jugement des comptes
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CRC OCCITANIE -
Communauté de communes du Pays d'Olmes - Lavelanet (Ariège)
Examen de la gestion: exercice 2008 et suivants
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Région Occitanie - Enquête Les nouvelles régions
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la région Occitanie depuis sa création au 1er janvier 2016, et des anciennes régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées de 2014 à 2015. Ce contrôle a porté principalement sur la fiabilité des comptes et du budget, la situati...
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CRC OCCITANIE -
Communauté de communes du Villefranchois (Aveyron)
Rapport d'observations définitives
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CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de Barjac (Gard)
Jugement n° 2016-0011
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Commune de Cahors (Lot)
Jugements des comptes - Exercices 2008
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Association Rebonds - Toulouse (Haute-Garonne)
Contrôle de la gestion , exercice 2008-2009 dans le cadre de l'enquête sur la politique de la ville
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