-
Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne (Marne)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC) pour les exercices 2017 et suivants. La CAC rassemble actuellement 46 communes membres et un peu moins de 80 000 habitants. Elle présente une situation fina...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Association de l'Écomusée d'Alsace (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’association de l’Écomusée d’Alsace sur la période 2017-2023. Ouvert en 1984, l’Écomusée accueille chaque année, sur un site de 190 hectares, près de 200 000 visiteurs qui peuvent y découvrir un riche patrimoine cult...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Société de développement et d'aménagement de la Moselle (Sodevam)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour la période 2018 à 2023, les comptes et la gestion de la société de développement et d’aménagement de la Moselle. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête sur la reconversion des friches industrielles situées sur le territoire de l’a...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Communauté de communes du Pays rethélois (Ardennes)
Suite à la demande du préfet des Ardennes, la chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du pays rethélois (CCPR) pour les exercices 2018 et suivants. Située dans le sud du département des Ardennes, la CCPR regroupe 65 communes et enviro...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC GRAND EST -
Communauté de communes Sud Alsace Largue (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Alsace Largue (CCSAL), née de la fusion, au 1er janvier 2017, de deux intercommunalités, et regroupant 22 300 habitants et 44 communes. Le fonctionne...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Syndicat mixte E-log'in 4 (Moselle)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte ouvert E-log’in 4 (Moselle) pour les exercices 2018 et suivants. Le syndicat a été créé en 2014 dans le but de gérer la reconversion et l’aménagement de l’ancienne friche industrielle dite de l’Europort, pour le compte de six intercom...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Parc naturel régional (PNR) de Lorraine (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du Parc naturel régional de Lorraine (PNRL) à compter de l’exercice 2018. Le contrôle a porté sur les missions et la gouvernance du parc, la fiabilité des comptes et l’équilibre financier, ainsi que sur les ressources hum...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Meurthe-et-Moselle et société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Grand Nancy Aéropôle (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes du Grand Est a réalisé sur la période 2019-2023 un contrôle conjoint de la chambre de commerce et d’industrie de Meurthe-et-Moselle et de sa filiale, la société Grand Nancy Aéropôle, gestionnaire de l’aérodrome de Nancy-Essey. Cet aérodrome est géré depuis le 1er ja...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Collectivité européenne d'Alsace (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a réalisé pour la première fois le contrôle de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) créée le 1er janvier 2021. Elle dresse le bilan du travail, encore en cours, des processus de convergence des organisations, de gestion des ressources humaines et des ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST