1092 résultats pour “territoires”

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy (952 habitants) pour la période débutant avec l'exercice 2018. Elle a porté une attention particulière à la gestion de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bruyères (3 130 habitants). Centre-bourg de la communauté de communes de Bruyères Vallons des Vosges, à mi-chemin entre Épinal et Saint-Dié-des-Vosges, elle dispose de différents services à la populatio...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM) à compter de l’exercice 2017. Le contrôle a porté sur la gouvernance et l’activité de l’établissement avec un développement spécifique sur la gestion de la cr...

La communauté de communes du Val d'Argent, créée en 2001, présente la particularité d'être la plus petite communauté de communes du Haut-Rhin en nombre de communes et la seule dont la population, en constante diminution, est inférieure à 10 000 habitants. Si elle dispose de compétences étendues, sa ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération d'Epinal (CAE) créée le 1er janvier 2017 et qui regroupe 78 communes pour 114 654 habitants au centre du département des Vosges. La CAE a mis en place un réseau d'instances favorisant la ...

La communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne (CCBJC), créée en 2014, s'étend sur un territoire très étendu comprenant 13 371 habitants et 59 communes, dont 44 comptent de moins de 200 habitants. Le conseil communautaire dispose de 88 élus. Située à proximité d'un futur centre de sto...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des inv...

La chambre régionale de comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports urbains Thionville Fensch (SMiTU) sur la période 2013 2019. Le SMiTU a pour objet l’organisation des transports urbains sur un territoire situé au nord du département de la Moselle qui...

Saint-Louis Agglomération (SLA) est née le 1er janvier 2017 de la fusion de la communauté d'agglomération des Trois Frontières et de deux communautés de communes voisines. Pour partie intégrée dans l'agglomération tri-nationale de Bâle. SLA souhaite s'inscrire, avec son projet communautaire, dans l...

Créé en 1989 et constitué en syndicat mixte en 1998, le parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV), le plus peuplé des 53 parcs naturels régionaux avec près de 252 000 habitants, regroupait fin 2018, sur un périmètre de 2 921 km², 198 communes réparties sur deux régions et quatre départeme...