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Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération du Val de Fensch (Hayange (Moselle))
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Commune de Vittel (Vosges)
La chambre a publié le 2 mars 2018 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de Vittel pour les années 2011 et suivantes.
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Syndicat mixte d'aménagement de la base de plein air et de loisirs de la vallée de l'Othain (Meuse)
Rapport d'observations définitives
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Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson (Meurthe et Moselle)
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Commune - Bischwiller (Bas-Rhin)
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District du Pays de Hanau - Bouxwiller (Bas-Rhin)
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Communauté de communes du Pays Naborien (Moselle)
La communauté de communes du Pays Naborien (CCPN) était un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) encore récent lorsqu'il a été fusionné avec la communauté de communes du Centre Mosellan le 1er janvier 2017. Elle comptait soixante-seize postes en équivalents temps plein. Depuis 20...
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Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne (Marne)
La chambre a publié le 05 octobre 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la Communauté d'agglomération de Châlons en Champagne pour les années 2014 et suivantes.
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Commune de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Rapport d'observations définitives
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Communauté de communes du Pays de Commercy (Meuse)
La chambre a publié le 21 mars 2018 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la communauté de communes du Pays de Commercy pour les années 2011 et suivantes.
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