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Commune de Romilly-sur-Seine (Aube)
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Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 20 juillet 2023 l'avis budgétaire n° 2023-0016 du 12 juin 2023 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Brumath (Bas-Rhin)
Rapport d'observations définitives
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Commission syndicale de gestion des biens indivis du Val d'Ajol et du Girmont-Val d'Ajol (Vosges)
La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commission syndicale de gestion des biens indivis du Val d'Ajol et du Girmont-Val d'Ajol pour la période commençant avec l'exercice 2018. La gestion de la forêt indivise est organisée par un document d'aménagement forestier, ...
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Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 11 août 2023 le 2ème avis budgétaire n° 2023-0016 du 4 août 2023 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Communauté d'agglomération Portes de France Thionville (Moselle)
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Commune de Buhl (Haut-Rhin)
La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2015 et suivants de la commune de Buhl. La commune a conduit un programme d'investissement soutenu lui permettant de bénéficier d'infrastructures récentes et de qualité. Cependant, avec une capacité d'autofinancement faible, elle a d...
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Commune - Wassy (Haute-Marne)
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Commune de Commercy (Meuse)
La chambre a publié le 10 février 2018 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de Commercy pour les années 2011 et suivantes.
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Commune - Cirfontaines-en-Azois (Haute Marne)
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