-
Commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (Loiret)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Syndicat intercommunal des eaux de la vallée du Liennet - Brives (Indre)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune d'Oussoy-en-Gâtinais (Loiret)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de La Cour-Marigny (Loiret)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Communauté de communes du canton de La Ferté-Saint-Aubin - La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Syndicat intercommunal d'électrification rurale de Châteauroux - Châteauroux (Indre)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de Mareau-aux-Près (Loiret)
L’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) Notre-Dame de la Providence, situé à Olivet, a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire, au motif que la commune de Mareau-aux-Prés serait redevable d’une certaine somme à l’OGEC, au titre de sa participation aux dépenses d...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de Lailly-en-Val (Loiret)
L’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) Notre-Dame de la Providence, situé à Olivet, a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire, au motif que la commune de Lailly-en-Val serait redevable d’une certaine somme à l’OGEC, au titre de sa participation aux dépenses de ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de Tremblay-les-Villages (Eure-et-Loir)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune d'Ardon (Loiret)
L’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) Notre-Dame de la Providence, situé à Olivet, a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire, au motif que la commune d’Ardon serait redevable d’une certaine somme à l’OGEC, au titre de sa participation aux dépenses de fonctionn...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE