-
Commune de Tonnerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2023
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 37 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. Seuls les ROD concernant les collectivit...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Besançon (Doubs)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saulieu (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Claude (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saint-Claude pour les exercices 2018 et suivants et dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Semur-en-Auxois pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ