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Commune de Monsempron-Libos (Lot-et-Garonne)
La commune de Monsempron-Libos fait partie de l’aire urbaine de Fumel, ville distante de 4 kilomètres seulement. Nettement plus forte que la moyenne, la densité démographique atteste de cette urbanisation en continu mais masque la perte prolongée d’habitants que la commune explique pour la période...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier La Chartreuse (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier La Chartreuse à Dijon concernant les exercices 2011 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Université Sorbonne nouvelle Paris III
Arrêt n° S-2019-1181- Exercice 2016
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COUR DES COMPTES -
Chancellerie des universités de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Arrêt n° S-2019-1164 - Exercice 2016
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COUR DES COMPTES -
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 23 avril 2019, un arrêt n°233-808 « Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine ».
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CDBF -
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) du Pas-de-Calais
Arrêt n° S-2019-1042 - Exercices 2015 et 2016
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COUR DES COMPTES -
Commune de Neuvic (Corrèze)
La commune de Neuvic figure au centre d’un bassin de vie de trois communes situées à l’intersection de la Haute-Corrèze et du Cantal. En raison de l’obstacle naturel que forment les gorges de la Haute-Dordogne, les échanges sont surtout orientés vers Ussel où siège depuis le 1er janvier 2017 l’organ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Ville de Paris
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 27 septembre 2019, un arrêt n°236-825 « Ville de Paris ».
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CDBF -
Centre hospitalier d’Ajaccio (Corse-du-Sud)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 13 février 2019, un arrêt n°230-805 « Centre hospitalier d’Ajaccio ».
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CDBF -
Le rôle de la Marine nationale dans l’action de l’État en mer
Créée il y a 40 ans, l’organisation de l’action de l’État en mer donne satisfaction en métropole. Incontournable pour intervenir notamment en haute mer et engager des actions de coercition, la Marine nationale en constitue la cheville ouvrière. Pour répondre aux défis et nouvelles menaces auxquels e...
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COUR DES COMPTES