363 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”

Bernard Menasseyre, Président de la commission et Christian Phéline, rapporteur général de la commission ont présenté le rapport annuel 2008 mercredi 8 avril 2009.

Bernard Menasseyre, président de la commission et Christian Phéline, rapporteur général de la commission ont présenté le rapport annuel 2010 mercredi 4 mai 2011.

Bernard Menasseyre, Président de la commission et Christian Phéline, rapporteur général de la commission ont présenté le rapport annuel 2009 mercredi 7 avril 2010.

Bernard Menasseyre, président de la commission, et Christian Phéline, rapporteur général de la commission, ont présenté le rapport annuel 2011 mercredi 25 avril 2012.

Bernard Menasseyre, Président de la commission et Christian Phéline, rapporteur général ont présenté le rapport annuel 2007 jeudi 10 avril 2008.

Bernard Menasseyre, Président de la commission et Christian Phéline, rapporteur général ont présenté le rapport annuel 2006 mercredi 18 avril 2007.

La commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (SPRD) rend public, le 23 mai 2014, son rapport annuel 2013. Il présente la synthèse des vérifications opérées au cours de l’année 2013, assortie de recommandations. Comme tous les deux ans, il analyse les c...

Rapport d'observations définitives n° 2023-0005 - Exercices 2015  2021 La chambre régionale des comptes a examiné la gestion financière de la CTG de 2016 à 2021. Après retraitements, la situation financière de la collectivité est bonne : sa capacité d’autofinancement s’est redressée et ...

Rapport d'observations définitives n° 2023-0407 - exercices 2018 et suivants  Le parc naturel régional de Guyane (PNRG) a été créé par décret n° 2001-268 du 26 mars 2001. Le renouvellement de son label est intervenu par décret n° 2012-1383 du 12 décembre 2012. Il s’étend su...