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Association l'Étape
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CDBF -
Domaine public maritime de Bormes-les-Mimosas (Var)
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CDBF -
Ministère de l'intérieur, Grand débat national sur l'aménagement du territoire en 1993 et 1994
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Institut de France - location appartement
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CDBF -
Rapport d'activité 2011
Consulter le rapport d’activité 2011 de la Cour de discipline budgétaire et financière.
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CDBF -
Rapport d’activité 2022
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) publie son rapport d’activité, annexé au rapport public annuel 2022 de la Cour des comptes.
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CDBF -
Ministère des PTT - Marchés et commandes dans le domaine de la communication et de la diffusion de l'information
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CDBF -
Association pour la gestion du régime d’assurance des créances des salariés (AGS)
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) rend public, le 16 novembre 2015, l'arrêt n° 203-720 « Association pour la gestion du régime d’assurance des créances des salariés (AGS) ».
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Société d'exploitation des forges et ateliers de Lyon (Rhône)
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Institut de France - immeuble rue Monsieur le Prince
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