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Commune de Sornéville (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 17 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0007 relatif à la commune de Sornéville, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Montcornet (Ardennes)
La chambre a publié le 17 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0004 relatif à la commune de Montcornet, pris en application de l'article L 1612-14, 2ème alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Sornéville (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 17 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0008 relatif à la commune de Sornéville, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Lycée polyvalent et lycée professionnel de Vauvenargues et Greta du pays d'Aix
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CDBF -
Association Marseille Provence 2013-Capitale européenne de la culture (MP2013)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 26 juillet 2018, un arrêt n°221-776 « Association Marseille Provence 2013–Capitale européenne de la culture (MP2013) ».
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CDBF -
Institut d'administration des entreprises à l'université d'Aix-Marseille III
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CDBF -
Commune de Berling (Moselle)
La chambre a publié le 4 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0043 relatif à la commune de Berling, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Direction départementale des services vétérinaires des Alpes de Haute- Provence
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CDBF -
Commune d'Haudrecy (Ardennes)
La chambre a publié le 5 juin 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0001 relatif à la commune d'Haudrecy, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Communauté de communes des Portes de Meuse (Meuse)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes des Portes de Meuse (CCPM) pour les exercices 2019 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale d’un peu plus de 16 000 habitants regroupe 51 communes rurales dont Bure,...
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